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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON
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ENTREMETS ET MERVEILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTREMETS ET MERVEILLES
GLACES DE LYON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98754823
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2018

Présentation de la marque ENTREMETS ET MERVEILLES

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREMETS ET MERVEILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON domicilié(e) Lieu Dit Champ Rolland Rue de Renivet - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 022 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTREMETS ET MERVEILLES est expirée depuis le 13 octobre 2018.

GLACES DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER , Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES , La Manufacture des Belles Glaces – LMDBG


GLACES DE LYON, Société par Actions Simplifiée - Lieu Dit Champ Rolland Rue de Renivet - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France - SIREN 509022943


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 12 août 2004 - Gage constitué n°397631 - Publication au BOPI 2004-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406382 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totalede propriété n°503384 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503383 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Glaces alimentaires, pâtisseries et confiseries glacées.